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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPYRUS FRANCE
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OPTICOTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPTICOTE
PAPYRUS FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93463312
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2013

Présentation de la marque OPTICOTE

Déposée le 8 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPYRUS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTICOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPYRUS FRANCE domicilié(e) Chemin des Meuniers,91320 WISSOUS (dossier no 2240227) - 91320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 460 676 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2240227) - 75116 - France.

La marque OPTICOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTICOTE est expirée depuis le 8 avril 2013.

PAPYRUS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SENATEUR , OPASET


PAPYRUS FRANCE, société par actions simplifiée - Chemin des Meuniers,91320 WISSOUS (dossier no 2240227) - 91320 - France - SIREN 306460676


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2240227) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2003 n°2240227 - Publication au BOPI 2003-04-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Papier; papier d'imprimerie et papier de bureau; papier pour duplicateurs; papier pour machines à écrire et papier offset de bureau; carton; articles en papier ou en carton